| 2021 |
008 Arrêté portant règlementation du domaine public SDF
007 Arrêté portant instauration d’un sens interdit rue de la Forge
003 Arrêté portant règlementation de la circulation sur Poulvezey
002 Arrêté portant règlementation de la circulation
rue des 2 Moulins à Corneguerre
001 Arrêté portant sur l’emplacement d’un véhicule taxi
| 2020 |
025 Arrêté municipal relatif au numérotage des immeubles
024 Arrêté municipal relatif à la dénomination des voies et plaques de rues
023 Arrêté pour destruction des pigeons
021 Arrêté déplacement d’une section de chemin rural
020 Arrêté projet d’aliénation d’une section de chemin rural
019 Arrêté délégations 1er Adjoint
018 Arrêté portant divagation des chiens
017 Arrêté portant maj des limites d’agglomération sur la RD1 dans le bourg
016 Arrêté portant règlementation sur l’usage des chemins ruraux
015 Arrêté autorisation occupation domaine public
…
005 Arrêté pour école suite à crise sanitaire
004 Annulé
003 Arrêté occupation du domaine public Carnaval
002 Arrêté règlementation de circulation
001 Annulé
| 2019 |
035 Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire SDE éclairage public
034 Arrêté règlementation usage des chemins ruraux
033 Arrêté travaux à Ramonet route barrée – déviation (Annule Arrêté 032)
032 Annulé
031 Arrêté municipal règlementation de la circulation travaux Le Bouchillon
030 Arrêté de circulation Les Automnales du 19 10 2019
029 Arrêté occupation du domaine public Les Automnales 19 10 2019
028 Arrêté de circulation travaux Grands Champs
027 Arrêté de circulation travaux à Ligorce
025 Arrêté de circulation Journée Sensation du 8 août 2019
024 Arrêté règlementation de la circulation à Corneguerre
023 Arrêté réglementation circulation travaux
022 Arrêté concerts à Rénamon Juillet août 2019
021 Règlementation de la circulation – Travaux à Corneguerre
019 Arrêté concert ABCM 29 06 2019 modification
018 Arrêté concert à Rénamon le 22 juin 2019
017 Arrêté autorisation concert du 15 06 2019
016 Arrêté Nuit des Etoiles 03 08 2019
015 Arrêté de circulation rue de l’Ecole
014 Arrêté Voie Communale Grand-Champs M. COURTEIX
013 Fête A l’ombre de l’Eglise – Occupation domaine public
012 Arrêté de circulation Fête A l’ombre de l’église
011 Arrêté de voirie Concert ABCM
010 Arrêté portant sur la défense extérieure incendie
009 Arrêté annulé : course cycliste annulée
008 Organisation du bureau de vote
006 Occupation du domaine public – Fête du printemps
004 Arrêté de circulation Orange
003 Arrêté de circulation rue de l’école
